Edition 2024

20ème Plateforme Francophone des Agglomérations

Programme

Participations et transition socio-environnementales

Dans un monde et une société en pleines mutations (écologiques, sociales, économiques, technologiques, territoriales, politiques…), les stratégies et les politiques de transitions des agglomérations évoluent et se conçoivent — à l’articulation de réflexions autour des questions de démocratie locale, de droit à la ville, de luttes contre les inégalités et les discriminations ou encore de communs urbains. En suivant de nouvelles façons plus collaboratives de penser dans et par le territoire, la question des transitions s’envisage en effet à l’aune d’un contexte spécifique, tant d’un point de vue social, environnemental, économique et technique. Cet ancrage est nécessairement contingent des acteurs locaux, des habitants, des usagers des territoires concernés. Les collectivités locales cherchent ainsi à mobiliser les acteurs concernés suivant un ensemble de processus et dispositifs participatifs aux côtés d’élus, d’experts, de représentants de lobbies industriels et d’ONG.

L’articulation entre participation et transition est d’autant plus délicate et importante que ces transitions ne pourront pas se faire sans une contribution volontaire et active du plus grand nombre des acteurs de ces territoires. Ces transitions sont si globales que tout ne pourra être régulé, et que de même, le respect de toutes les règles ne pourrait être contrôlé. Il s’agira ainsi nécessairement d’accompagner et d’enrôler. Et dans le même temps, on observe déjà aujourd’hui l’émergence d’un clivage important ou fondamental entre ceux qui considèrent qu’il faut aller plus vite, et ceux qui plaident pour une transition plus progressive permettant de préserver, pour un temps au moins, les modes de vies actuels.

L’édition 2024 de la PFA propose à cet égard de mettre en dialogue les efforts initiés par les pouvoirs publics des pays (ou province) partenaires ; Belgique, France, Luxembourg, Québec, Suisse ; pour associer la société civile à l’élaboration de politiques et d’actions de transitions socio- environnementales et ce, selon des modes plus ou moins larges et ouverts (participation libre, tirage au sort, désignation, etc.) au sein de dispositifs variés — assemblées publiques, mini-publics, conseils de quartier, audiences publiques, comités consultatifs, démarches participatives, etc.

Source : Le participatif, un guide pour accompagner vos démarches participatives, Ville de Lausanne, 2023, p.18, https://www.lausanne.ch/portrait/cohesion-sociale/participation/a-propos/guide-participation.html

Dans une perspective pluridisciplinaire de recherche appliquée, de valorisation et de formation, le but de l’édition 2024 de la plateforme francophone des agglomérations est de rendre compte des déclinaisons nationales, régionales et locales des formes de la participation, de mettre en exergue des expériences diverses, des contributions politiques, sociales ou culturelles hétéroclites de l’agir démocratique, afin d’illustrer la manière dont le sens du « principe de démocratie participative » trouve localement à s’exprimer. En effet, dans chacun de nos pays les démarches participatives sont en vogue, elles sont même rendues obligatoires dans certaines dispositions réglementaires ; il s’agit dès lors de les évaluer et d’en tirer certains enseignements. Quelles sont leur plus-value ? Quels enjeux soulèvent-elles en matière d’enrôlement des publics – y compris ceux ordinairement laissés en lisière de la chose publique- et de représentativité des publics mobilisés ? 

Ces démarches participatives entendent par ailleurs reconnaître à chaque citoyen une capacité juste et légitime d’action politique tout au long du processus de programmation-conception-réalisation et éventuellement évaluation des politiques et actions publiques ; Quelle est l’effectivité de ces intentions ? Comment sont-elles mise en œuvre ? Ces formes régénérées de démocratie visent également à favoriser un échange de savoirs et d’opinions de façon à bonifier le processus décisionnel et à favoriser l’émergence d’une appropriation de la décision qui en découle. Souvent, il s’agit pour cela de contrebalancer certaines asymétries, un déséquilibre des capacités à saisir les enjeux et contraintes de l’action publique. Comment opère ce renforcement des capacités d’agir (empowerment) et comment jauger les marges de manœuvre des citoyens par rapport aux décideurs ? L’enjeu porte également sur l’acceptabilité sociale des décisions prises : Comment celles-ci sont-elles accueillies ? Comment s’organisent les éventuelles oppositions ? Les projets alternatifs trouvent-ils l’écho souhaité auprès des pouvoirs publics ? L’évaluation des mesures adoptées soulève également quelques interrogations : comment opère-t-elle ? Sur un mode participatif ? les mesures répondent-elles à l’urgence de la crise climatique ?

Parallèlement à ces questions fondamentales, la PFA 2024 vise également à aborder des aspects plus organisationnels ou méthodologiques. Comment les institutions publiques gèrent-elles les diverses démarches participatives qui se déploient sur leur territoire ? De quelles ressources se dotent-elles ? Comment les cadres législatifs évoluent-ils pour donner une place à la participation citoyenne dans la gouvernance publique ?  Comment sont conçues les étapes de l’évaluation et du monitoring des démarches participatives ? Les exemples et expérimentations qui serviront de base à l’organisation de la PFA seront tirés des thématiques urbaines, au sens large et à différentes échelles (urbanisme transitoire, rue vivante, urbanisme tactique).

Source : Le participatif, un guide pour accompagner vos démarches participatives, Ville de Lausanne, 2023, p.60, https://www.lausanne.ch/portrait/cohesion-sociale/participation/a-propos/guide-participation.html

Programme complet

Lundi 24 juin

Etude de cas et visite de terrain : projet "Métamorphose"

14h00-18h00: Cette journée est consacrée à une visite de terrain, la découverte du projet Métamorphose https://www.lausanne.chofficiel/g rands-projets/metamorphose.html

Le projet Métamorphose et plus particulièrement celui des Plaines du loup est le cas d’étude proposé. C’est l’un des projets majeurs et structurant de la ville de Lausanne de ces 20 dernières années. Ce projet implique une nouvelle ligne de métro, des grandes infrastructures sportives (stade) ainsi qu’un grand éco-quartier qui se développe en plusieurs phases. Les intentions en termes de durabilité et de participation du projet Métamorphose ont été fortes dès les premières intentions. Le processus a toutefois rencontré des enjeux d’acceptabilité sociale et politique impliquant différentes formes de participation, notamment un référendum et des démarches participatives. Le projet a fait l’objet et fait encore l’objet de démarches participatives.

Lieux de rencontre : Maison de Projet, Rte des Plaines-du-Loup 28, Lausanne

Programme détaillé

14h–14h15 : Jean Ruegg, professeur, Université de Lausanne, directeur de l’Institut de géographie et durabilité & Florent Joerin, professeur Haute École spécialisée de Suisse occidentale, Haute École d’Ingénierie et de Gestion du Canton de Vaud, directeur de l’Institut d’ingénierie du territoire : mot de bienvenu et d’introduction à la 20e édition de la Plateforme Francophone des Agglomérations.

14h15–15h00 Nathalie Aebischer, responsable de communication et démarche participative du projet Métamorphose & Joana Ruivo Pereira, Bureau de développement et projet Métamorphose: « Découverte du quartier durable des Plaines-du-Loup dans le cadre du projet Métamorphose ». Présentation

Avec la contribution de Muriel Sanchez Solorzano, coordinatrice de la participation, Unité durabilité et participation, pour une mise en perspective de l’expérience participative du projet Métamorphose à la mesure des démarches généralement initiées par la Ville de Lausanne.

15h00–16h30 : Visite de terrain (en cas de mauvais temps, l’essentiel de la présentation se déroulera à la Maison de Projet).

16h30–17h00 : Discussion avec d’autres acteurs locaux impliqués à différents titres dans la réalisation et la mise en œuvre du projet Métamorphose.

Avec la participation de :

  • Emmanuel Graz, architecte paysagiste, coordinateur des grands projets ville de Lausanne, service des parcs et domaines de la Ville de Lausanne.
  • Deborah Demeter, Responsable Maison de quartier Bossons – Plaines-du-Loup de la Ville de Lausanne.
  • Ada Bernier, Philppe Solms, Association Ecoquartier
  • Dominique Von der Muhl, Coopérative du Bled.

17h00-18h30 : apéritif

Mardi 25 juin

Partage d’Expériences internationales

09h00–17h40 : Cette journée permet de croiser l’expérience des démarches participatives (au Luxembourg, au Canada, en France, en Belgique et en Suisse) en lien avec les enjeux des transitions socio-environnementale des intervenants invités par les membres du réseau PFA.

Lieux de rencontre : Université de Lausanne | Institut de géographie et durabilité, Quartier Mouline, Bâtiment Géopolis, Salle 4899, CH-1015 Lausanne 

Programme détaillé

08h30 : Accueil café/viennoiserie

09h00-10h00 : Fabienne Favre Boivin, professeure ordinaire, Haute école d’ingénierie et d’architecture de Fribourg : « LASOL : un living lab pour l’intégration de la qualité des sols dans l’aménagement du territoire » Présentation

10h00-10h40 : Frédéric Josselin, chef du service concertation et communication de l’office de l’urbanisme de l’Etat de Genève, Anne Veuthey, cheffe de projet concertation, service de la participation citoyenne, département du Territoire, Talide Cividino, cheffe de projet concertation, service de la participation citoyenne, département du Territoire, Etat de Genève : « Forum citoyen (genevois), quatre ans après » Présentation

10h40-11h00 : Pause

11h00-11h40 : Natacha Litzistorf, élue des Vert•e•s à la Ville de Lausanne, Direction du logement, de l’environnement et de l’architecture : « La participation pour favoriser le passage à l’action en matière de transition » ; avec la contribution de Muriel Sanchez Solorzano, coordinatrice de la participation, Unité durabilité et participation, mme Litzistorf devant prendre congé à 11h30. Présentation

11h40-12h20 : Renée Hostert, cheffe de la division de la coordination juridique du département d’aménagement du territoire du ministère luxembourgeois de l’aménagement du territoire & Frédéric Durand, chercheur au Luxembourg Institute of Socio-Economic Research: « Démarches participatives et aménagement du territoire au Luxembourg » Présentation

12h20-14h00 : Repas commun, cafétéria Géopolis

14h00–14h40 : Stéphanie Willems & Kätti Rob, chargées de projet, PerspectiveBrussels, Région de Bruxelles-Capitale: « La participation en Région bruxelloise, projets urbains et service dédié ». Présentation

14h40–15h20 : Charlotte Varin,  cheffe de projet mobilité des marchandises et des personnes de la Métropole de Rouen, « « La charte de logistique urbaine durable de la Métropole Rouen Normandie : un exemple de participations citoyenne et professionnelle  ». Présentation

15h20-15h40 : Pause

15h40-16h20 : Chloé Dodinot, responsable du développement et des partenariats pour la Communauté des Possibles, Solon (Montréal): « Solon, un organisme montréalais en transition socio-écologique à la croisée des chemins ». Présentation

16h20-17h00 : Floriane Vayssieres, cheffe de division : planification des réseaux et programmation des aménagements, service de l’urbanisme et de la mobilité de la Ville de Montréal & Alexander Gr Nizhelski Alvarez, conseiller en planification, service de l’urbanisme et de la mobilité de la Ville de Montréal : « Processus de participation et implication du milieu dans l’implantation de pistes cyclables et de corridor de mobilité durable à Montréal ». Présentation

17h00-17h40 : Annette Groux, professeure, Institut d’Aménagement, d’Urbanisme et de Géographie de Lille, Université de Lille : « Formes et défis de la participation citoyenne  pour engager la transition des mobilités à l’échelle métropolitaine » Présentation

17h40-18h00 : Synthèse de la journée de colloque : Alain Malherbe, coordinateur de recherche et chargé de cours à l’Université catholique de Louvain réalise en fin de journée la synthèse du colloque. Il postule et/ou constate le passage,en matière de participation,d’un débat essentiellement théorique à certaines formes de mutualisation des expériences puis à l’institutionnalisation de la participation. Il s’agit toutefois encore de poursuivre le travail de sensibilisation des publics et des acteurs institutionnels à la nécessité de la participation afin d’assurer la légitimité des décisions et leur acceptabilité sociale. Au-delà de renforcer la création de liens de confiance entre les pouvoirs publics et la société civile, il s’agit également de stimuler un ‘empowerment’ des plus précaires. Le suivi des décisions issues des démarches participatives et la reddition de « comptes » à la société civile reste par ailleurs encore insuffisant.

  1. Les différentes communications du séminaire de la journée du 25 juin organisé dans le cadre la plateforme ont dégagé plusieurs questions de gouvernance des projets urbains. Ces questions mettent entre autres en évidence le positionnement des experts dans les systèmes décisionnels démocratiques. Ce positionnement a un impact direct sur les méthodes de sensibilisation des acteurs et/ou citoyens dans les enjeux qui sont identifiés comme cruciaux et urgents (changement climatique, artificialisation des sols, justice spatiale, attractivités, appropriation des décisions…). Or le séminaire a confirmé l’importance de la sensibilisation comme étape préalable à toutes implications des parties prenantes pour faire face à ces enjeux. Le conflit reste puissant entre l’urgence des enjeux et le processus long pour y répondre reste prégnant.
  2. Les méthodes participatives ont bien entendu évolué depuis les débuts héroïques de Jane Jacobs qui faisait ses enquêtes en parcourant les bars de New-York et contestait les grands schémas directeurs qui « ne pouvaient qu’étouffer les communautés » (Sennet, 2019, p. 109) jusqu’à l’obligation participative institutionnalisée par notamment la convention d’Aarhus en passant par les combats associatifs et les organisations spontanées comme les comités d’habitants. L’évaluation des objectifs avoués ou non de la participation avec l’échelle de Arnstein (Arnstien, 1967) reste une référence fréquemment mobilisée mais qui ne rend plus nécessairement compte de la diversité des méthodes et des contextes. Cette diversité des méthodes peut conduire à un certain relativisme dont Bruno Latour nous met en garde. Ce relativisme noie les enjeux dans une technicité qui échappe aux acteurs et est un frein à l’inclusion des plus précaires dans le processus.
  3. La gouvernance des projets s’appuie sur différentes méthodes qui sont largement déjà implémentées comme la co-construction via des workshop ou des living labs, le tirage au sort pour sélectionner les participants à la décision en complément ou en remise en question du système représentatif (Van Reybrouck, 2014). Les résultats produits par l’application de ces différentes méthodes avec une implication variables selon les choix méthodologiques opérés amènent à mieux définir leurs places dans les systèmes décisionnels et les systèmes de gestion des conflits notamment par leur régulation. S’agit-il de co-décisions, d’empowerment, de partage des responsabilités dans les arbitrages, d’apports dans les choix à opérer par l’organe décisionnel… ?
  4. La décision une fois actée, une évaluation sur sa correspondance, ou congruence avec les résultats du processus participatif entraîne des conséquences sur les relations de confiance entre les parties prenantes s’étant investi dans ce processus et les organes décisionnels. Est-ce que dès lors les modèles qui ont été élaborés dans des contextes spécifiques afin de cerner le niveau d’intégration des propositions qui auraient été formulées par l’ensemble des acteurs sont encore pertinents ?
  5. Le débat sur la gouvernementalité par les experts n’est pas nouveau et a été particulièrement riche dans les échanges entre Walter Lippmann et John Dewey qui ont lieu dans la première moitié du XXème siècle (Stiegler, 2023). Le premier affirmant que l’expert permet de pallier aux inerties du système démocratique : « J’affirme que le gouvernement représentatif, que ce soit dans le domaine que l’on appelle ordinairement politique ou dans l’industrie, ne peut fonctionner avec succès, quelque soit la base de l’élection, seulement s’il existe une organisation indépendante et experte, qui produise l’intelligibilité des faits invisibles à l’attention de ceux qui ont à prendre les décisions » (Lippmann, 1922, cité par Stiegler, 2023 p. 70).
  6. Pour John Dewey, la communauté doit permettre d’équilibrer l’individualisme inhérent au système démocratique électif. La communauté est vectrice « (d)’égalité (qui) signifie le fait que chaque membre individuel de la communauté prend part sans entrave aux conséquences de l’action en association » (Dewey, 2010, p. 245). Ce positionnement entre l’expert et la communauté invite à questionner l’institutionnalisation des méthodes participatives comme cela est pratiqué en Région Bruxelloise. Cette institutionnalisation installe-t-elle de nouveaux rapports de domination rejoignant le principe hégémonique développé par Gramsci où un pouvoir est remplacé par un nouvel organe, la société civile qui mobilise sa superstructure composée de ses ressources et enjeux intellectuels et économiques dans la constitution d’« un nouveau bloc historique » privé imposant ses valeurs et représentant le « contenu éthique » de l’Etat (Portelli, 1972) ?
  7. Cette institutionnalisation de la participation requestionne le rapport arendtien entre la loi et le pouvoir dans l’exercice de la décision (Arendt, 2024). Les différents organes consultatifs ou de participation sont encadrés par des structures associatives ou institutionnelles délimitant un pouvoir délégué ou concédé pour définir un projet urbain, comme à Montréal par exemple, et lui procurer sa légitimation. Cette légitimation contractualise la relation entre le pouvoir et la société civile clarifie et installe un climat de confiance entre les parties prenantes en définissant les responsabilités à l’intérieur du système décisionnel.
  8. Les méthodes restent in fine expérimentales et itératives pour installer des connexions dans des structures qui restent en silos sectoriels agissant à différentes échelles (nationale avec le PDAT luxembourgeois jusqu’au jardin de poche à Lausanne). Ces interactions s’inscrivent dans la complexité du projet urbain avec une diversité croissante d’opérateurs avec des difficultés d’installer une « culture partagée » du projet. Une diversité de méthodes est utilisée et expérimentée avec une montée en puissance du ludique mobilisant des ressources comme le post-it, qui reste incontournable, des outils numériques….
  9. Assumer cette complexité du projet dans un système décisionnel allant de la décentralisation à la délégation ou à la co-construction, ou co-production permet de clarifier les relations dans lesquelles s’inscrivent le processus participatif dans un cadre du travail déterminé redistribuant un pouvoir légitime. L’échelle d’Arnstein montre alors ses limites pour qualifier la délégation de la responsabilité qui est accordée et devrait être requestionnée (Rosen&Painter, 2019) et mieux comprendre les ressorts de nouveaux concepts comme « l’acceptabilité sociale ».

Alain Malherbe (LAB – UCLouvain).

Bibliographie

  • Arendt Hannah, 2024, Gouverner, loi pouvoir et domination, Coll. Petite BiblioClassiques, Payot.
  • Arnstein Sherry R., 1969, A ladder Of Citizen Participation, Journal of the American Institute of Planners, 35.4., p. 216-224
  • Dewey John (2010), Le public et ses problèmes, Folio, coll. Essai, Gallimard.
  • Lippmann Walter, 1922, Public opinion (2009), New-York, Classic Books América.
  • Portelli Hugues, 1972, Gramsci et le bloc historique, Presses Universitaires de France.
  • Rosen Jovanna & Painter Gary, 2019, From Citizen Control to Co-Production. Moving Beyond a Linear Conception of Citizen Participation, Journal of American Planning Association, 35.3, p. 335-347.
  • Sennet Richard, 2019, Bâtir et habiter. Pour une éthique de la ville, Albin Michel.
  • Stielgler Barbara, 2023, « Il faut s’adapter ». Sur un nouvel impératif politique, Folio, coll. Essai. Gallimard.   
  • Van Reybrouck David, 2014, Contre les élections, Coll. Babel essai, Actes Sud.

20h00 : Repas commun : Hôtel Mirabeau, Av. de la Gare 31, 1003 Lausanne

Mercredi 26 juin

Journées de réflexion : Ateliers participatifs

09h15-16h00 : Cette journée est consacrée à des ateliers participatifs qui permettront d’ouvrir un dialogue, de partager des problèmes et des solutions entre acteurs suisses et européens de la participation. Elle est organisée avec le soutien de REROPA (réseau romand de la participation). La journée tournera autour d’un ensemble de questions en lien avec le programme des quatre jours. <les objectifs sont les suivants : 

  • Se connaître, ouvrir nos réseaux de collaboration
  • Partager les expériences ou connaissances nourries des différents contextes rassemblés en tirés quelques enseignements.
  • Enrichir la réflexion par un regard croisé entre chercheurs et praticiens.
  • Produire des traces de nos échanges

Lieux de rencontre : HEIG-VD, La Fabrik, Av. des Sports 20, 1401 Yverdon-les-Bains

09h15 : Accueil café/viennoiserie

09h15 – 12h30 : Atelier Partipatif

12h30 – 14h00 : Repas commun, cafétéria

14h00–16h00 : Suite de l’atelier participatif

16h00 : Apéro

Le programme plus détaillé et de plus amples informations peuvent être consultés sur https://reropa.ch/ateliers-de-reflexion/

Résultats

Jeudi 27 juin

Synthèse et organisation de la prochaine plateforme

09h00-12h30 :   Cette journée permet de conclure cette 20° édition de la PFA et de planifier la prochaine édition.  

Lieux de rencontre : Université de Lausanne | Institut de géographie et durabilité, Quartier Mouline, Bâtiment Géopolis, Salle 3899, CH-1015 Lausanne 

Programme détaillé

08h30 : Accueil café/viennoiserie.

09h00-12h30 : Jean Ruegg, professeur ordinaire et directeur de l’Institut de géographie et durabilité de l’Université de Lausanne & Florent Joerin, professeur HES ordinaire et directeur de l’Institut d’ingénierie du territoire de la HEIG-VD : mot de synthèse et présentation de l’ordre du jour.

12h30 : Repas commun cafétéria Géopolis.

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Synthèse de la 20ème Plateforme Francophone des Agglomérations

             Télécharger la synthèse

Cette Plateforme est organisé avec la concours des coordonateurs nationaux de la Plateforme Francophone des Agglomérations

pour la Belgique :

  • Yves Hanin, professeur, Université Catholique de Louvain et directeur du Centre de recherches et d’études pour l’action territoriale
  • Alain Malherbe, coordinateur de recherche et chargé de cours, Université Catholique Louvain

pour la France :

  • Marc Dumont, professeur, Institut d’Aménagement, d’Urbanisme et de Géographie de Lille, Université de Lille
  • Annette Groux, professeure, Institut d’Aménagement, d’Urbanisme et de Géographie de Lille, Université de Lille
  • Lionel Martins, chargé de mission,  Ministère de la Transition Ecologique et de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Transition Energétique

pour le Luxembourg :

  • Frédéric Durand, chercheur au Luxembourg Institute of Socio-Economic Research

pour le Québec :

  • Michel Rochefort, professeur, département d’études urbaines et touristiques, Université du Québec à Montréal

pour la Suisse :

  • Jean Ruegg, professeur, Université de Lausanne, directeur de l’Institut de géographie et durabilité
  • Florent Joerin professeur Haute École spécialisée de Suisse occidentale, Haute École d’Ingénierie et de Gestion du Canton de Vaud, directeur de l’Institut d’ingénierie du territoire

Comité

Jean Ruegg, Professeur et Directeur de l’Institut de Géographie et Durabilité (IGD) à l’Université de Lausanne (UNIL)

Florent Joerin, Professeur et Directeur de l’Institut d’ingénierie du territoire (INSIT) à la Haute-école d’ingénierie et de gestion du canton de Vaud (HEIG-VD)

Muriel Sanchez Solorzano, Coordinatrice de la participation, Direction du logement, de l’environnement et de l’architecture, Ville de Lausanne

Fabien Jakob, Premier assistant à l’Institut de Géographie et Durabilité (IGD) à l’Université de Lausanne (UNIL)

Partenaires

Université de Lausanne, Institut de Géographie et Durabilité

Haute école d’ingénierie et de gestion du canton de Vaud, institut d’ingénierie du territoire

Ville de Lausanne

Réseau Romand de la Participation

Faîtière Suisse de la Participation